Termes et conditions

Conditions générales d’utilisation de ASS.DEPARTEMENTALE COOPERATION A L ECOLE (OCCE 41)

1. Acceptation des conditions

En accédant à ou en utilisant une partie quelconque du site web de ASS.DEPARTEMENTALE COOPERATION A L ECOLE (OCCE 41), vous acceptez d’être lié par les présentes conditions générales. Si vous n’acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser ce site web.

2. Utilisation du site web

Les informations et le matériel fournis sur ce site web sont uniquement destinés à des fins d’information. Nous nous efforçons de fournir des informations exactes et à jour, mais nous ne faisons aucune déclaration ou garantie d’aucune sorte, expresse ou implicite, quant à l’exhaustivité, l’exactitude, la fiabilité, l’adéquation ou la disponibilité du site web ou des informations, produits, services ou graphiques connexes contenus sur le site web à quelque fin que ce soit. Votre utilisation du site web se fait à vos propres risques.

3. Propriété intellectuelle

Tout le contenu de ce site web, y compris, mais sans s’y limiter, les textes, graphiques, logos et images, est la propriété de ASS.DEPARTEMENTALE COOPERATION A L ECOLE (OCCE 41) ou de ses concédants de licence. Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer, modifier ou utiliser de quelque manière que ce soit le contenu sans le consentement écrit préalable de ASS.DEPARTEMENTALE COOPERATION A L ECOLE (OCCE 41).

4. Limitation de responsabilité

En aucun cas, ASS.DEPARTEMENTALE COOPERATION A L ECOLE (OCCE 41) ne sera responsable des dommages, y compris, mais sans s’y limiter, les dommages directs, indirects, accessoires, spéciaux ou consécutifs, découlant de ou liés à l’utilisation ou à l’impossibilité d’utiliser ce site web, même si elle a été informée de la possibilité de tels dommages.

5. Droit applicable

Les présentes conditions générales sont régies et interprétées conformément aux lois de [Spécifier la juridiction].

6. Modifications des conditions

ASS.DEPARTEMENTALE COOPERATION A L ECOLE (OCCE 41) se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales à tout moment. Veuillez consulter ces conditions périodiquement pour prendre connaissance des éventuelles modifications.

7. Contactez-nous

Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant les présentes conditions générales, veuillez nous contacter à l’adresse johanneloiselle933@gmail.com.